Éditeur(s) du site
HOME 18 IMMOBILIER FUSSYSASM.C.A.M
situé à 13, Bis Route de Paris 18110 FUSSY
Téléphone 0248662040 au capital de 5000 €
SIRET 818556201
TVA FR28818556201
Carte pro 18012019000041445 délivrée par CCI CHER Esplanade de l'aéroport, Av. d'Issoudun 18000 Bourges
La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission
Caisse de garantie VD 7.000.001 / 20127 auprès de SERENIS ASSURANCES 63 chemin Antoine Pardon 69814 TASSIN CEDEX
RCP VD 7.000.001 auprès de SERENIS ASSURANCES 63 chemin Antoine Pardon 69814 TASSIN CEDEX
Médiateur de la consommation : MEDIMMOCONSO situé à 1 Allée du Parc Mesemena - BAT A - CS 25222 LA BAULE 44500 , email :
[email protected] , site internet : https://medimmoconso.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société HOME 18 IMMOBILIER M.C.A.M ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.home-18.com
est régi par la loi française.
